Conseil du 14 décembre 2021

CONSEIL DU 14 DÉCEMBRE 2021

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 14 décembre 2021 à 19h.

Instances: SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST -RETRAIT DE LA COMMUNE DE BONDUES (107.24 Ko); SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL (111.44 Ko); Procès-verbal du Conseil du 5 juillet 2022 (arrêté le 11/10/22) ( Octets); CONSEIL D'ECOLE DES GROUPES SCOLAIRES PUBLICS-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL (97.65 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE PROFESSIONNEL DES VERTES FEUILLES -DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL (99.21 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE JEAN MOULIN -DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL (93.83 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL (116.21 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES AMIS DU KENT » -DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL (105.19 Ko)

Sécurité: CRÉATION D'UNE BRIGADE INTERCOMMUNALE DE SURVEILLANCE DE NUIT -CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE LA MADELEINE. MARQUETTE LEZ LILLE ET WAMBRECHIES (157.56 Ko)

Urbanisme: SCHÉMA DE MUTUALISATION 2021-2026 -CONVENTION ENTRE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE ET LA COMMUNE DE SAINT-ANDRÉ (152.25 Ko); SCHÉMA DE MUTUALISATION 2021-2026 -CONVENTION ENTRE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE ET LA COMMUNE DE SAINT-ANDRÉ (680.26 Ko); OUAI 22-CONVENTION DE RÉTROCESSION DES ESPACES PUBLICS (87.8 Ko); OUAI 22-CONVENTION DE RÉTROCESSION DES ESPACES PUBLICS (1.6 Mo); DOMAINE D'HESTIA - CONVENTION DE RÉTROCESSION DES ESPACES PUBLICS (113.97 Ko); DOMAINE D'HESTIA - CONVENTION DE RÉTROCESSION DES ESPACES PUBLICS (133.37 Ko); AGENCE D'URBANISME DE LILLE MÉTROPOLE - CONVENTION DE PARTENARIAT DE PROXIMITÉ (133.37 Ko); AGENCE D'URBANISME DE LILLE MÉTROPOLE - CONVENTION DE PARTENARIAT DE PROXIMITÉ (288.2 Ko)

Finances: BUDGET 2022 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (1.13 Mo); BUDGET 2022 - OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS (108.02 Ko); BUDGET 2022 - AVANCES SUR SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS (124.14 Ko); BUDGET 2021 - SUBVENTIONS 2021 (85.33 Ko); BUDGET 2021 - LOYERS DE GARAGE : REMISE GRACIEUSE (107.71 Ko); BUDGET 2021 - CRÉANCES ÉTEINTES (88.25 Ko); BUDGET 2021 - AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS EN NATURE (114.98 Ko)

Ressources Humaines: TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS DE POSTES (144.11 Ko); AGENTS CONTRACTUELS - RECRUTEMENTS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS (185.61 Ko); AGENTS CONTRACTUELS - RECRUTEMENT SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (207.52 Ko)